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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier
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OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE
Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier, Sarl

Numéro de dépôt :
3953159
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/10/2022
OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE de Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier

Présentation de la marque OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier domicilié(e) 6 rue Gounod - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 960 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier, M. Donche Jean Pierre domicilié(e) 6 rue Gounod - 06000 - NICE - France.

La marque OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE est expirée depuis le 12 octobre 2022.

Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE U.V. Domaine skiable Val d'ALLOS - PRA LOUP , BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN , DOMAINE U.V. Domaine skiable Val d'ALLOS - PRA LOUP , BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN , DÉCOUVRIR et MIEUX VIVRE SON CORPS , DOMAINE U.V. Domaine skiable VAL D'ALLOS - PRA LOUP


Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier, Sarl - 6 rue Gounod - 06000 - NICE - France - SIREN 420960916


Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier, M. Donche Jean Pierre - 6 rue Gounod - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667843 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.